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Livraison internationale - les objets peuvent faire l'objet de formalités douanières, selon la valeur déclarée.Les vendeurs doivent déclarer la valeur de l'objet et se conformer à la législation en vigueur pour les déclarations en douane.En tant qu'acheteur, vous devez tenir compte d'éventuels : - retards liés aux contrôles douaniers. - droits d'importation et autres taxes que les acheteurs doivent payer.- frais de courtage payables au point de livraison.Pour plus de précisions, adressez-vous aux services douaniers de votre pays ou consultez la page eBay consacrée aux transactions internationales- la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet.

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Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce.Numéro de l'objet : 310304196856

Dernière mise à jour : 22 mars 2013 17:03:10 Paris Afficher toutes les modifications

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PANAME MARINE

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Détails sur le vendeur professionnel

C.E.S.A.M

PANAME MARINE
2, rue latérale au Viaduc 94170 94170 LE PERREUX SUR MARNE, Ile-de-France France métropolitaine	Téléphone : 0899152302 Fax : 0148710592 E-mail : central.marine@wanadoo.fr

Numéro d'enregistrement de la société : RCSCRETEILB419313671
Numéro de TVA : FR 17419313671
Je fournis des factures sur lesquelles la TVA est indiquée séparément.

Termes et conditions de la venteVersion imprimable

Mentions Légales et Conditions Générales de Vente

Article 1 - Prix 
Article 2 - Commande
Article 3 - Validation des CGV 
Article 4 - Disponibilité 
Article 5 - Livraison et frais de port 
Article 6 - Règlement des commandes 
Article 7 - Paiement sécurisé 
Article 8 - Satisfait ou remboursé 
Article 9 - Conformité des produits 
Article 10 - Remboursement 
Article 11 - Service clientèle 
Article 12 - Propriété intellectuelle 
Article 13 - Responsabilité 
Article 14 - Droit applicable - Litiges 
Article 15 - Informations nominatives 

Le site marchand paname marine est un site de vente en ligne accessible par le réseau Internet ebay, ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société C.E.S.A.M, Sarl au capital de 7610 Euros, dont le siège social est sis au 2, rue LATEARALE AU VIADUC - 94170 LE PERREUX SUR MARNE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de CRETEIL sous le numéro B419313671 . Le Service commercial de PANAME MARINE est joignable a tohatsu94@orange.fr ou par ebay


Prix 
1.1- Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir Livraisons et Frais de Port). 

1.2- Aucune livraison n'est effectuée en dehors de la France métropolitaine, la Corse et Monaco.(sauf demande particulière et tarif  special de port)

1.3- Toutes les commandes sont payables en Euros. 

1.4– La Sarl  C.E.S.A.M se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. 

1.5- Les produits demeurent la propriété de la Sarl C.E.S.A.M jusqu'au complet paiement du prix. 


Commande 
Sur ebay

Restrictions de vente :
La Sarl  C.E.S.A.M se réserve le droit de refuser d'honorer une commande pour un ou plusieurs des motifs suivants :
- Adresse de livraison en boite/case postale ou poste restante (restrictions selon pays)
- Adresse incomplète ou illisible (par fax ou courrier, notamment) - Adresse inconnue et invérifiable par le service commercial de Sarl Lucla
- La Sarl  C.E.S.A.M se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 


Validation des CGV 
L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation de ces Conditions Générales de Vente. 

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la Sarl C.E.S.A.M constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre La  C.E.S.A.M et ses clients. 
Disponibilité 
Les produits proposés à la vente par la Sarl  C.E.S.A.M sont valables tant qu'ils sont présentés sur le site, et dans la limite des stocks disponibles. 
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement se produire. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail, téléphone ou par courrier dès réception des informations reçues par nos fournisseurs. 


Livraison et frais de port 
5.1 Détail des modes d'acheminement
En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d'expédition. 

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande. La commande sera livrée à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. 

5.1.0. Pour la France métropolitaine les colis sont expédiés en colissimo ou par transporteur. 

5.1.1. Pour la France métropolitaine seulement : Colissimo Suivi avec délais garentis de 72 heures ouvrés (jours ouvrables mardi à vendredi). Ce produit comprend aussi une traçabilité du colis, à savoir un flashage du code-barre au départ et à l'arrivée, consultable sur le site Internet de LA POSTE www.coliposte.net ou chez le transporteur choisi.

Participation aux frais de port et d'emballage du colis suivant le poids total du colis.


En cas de perte ou spoliation, une assurance peut être souscrite en complément, pour une valeur maximale de 152.45 Euros ou 457.35 Euros, après acquittement du supplément tarifaire correspondant (sur demande exprès de votre part, par e-mail à tohatsu94@orange.fr et avant expédition de la marchandise). Les options d'envoi contre-remboursement ne sont pas offertes pour ce service. 

En cas de perte ou de spoliation, il appartiendra à l'acheteur d'en informer la Sarl C.E.S.A.M pour faire intervenir l'assurance (si choisie) et rembourser ce dernier dans les délais de remboursement prévus par LA POSTE. 

5.1.2. 

5.1.3. Le service Chronopost n'est pas géré par le site ebay paname marine

5.2. Livraison 

5.2.1. Préparation : Dès accord de l'organisme payeur, la marchandise disponible est expédiée sans le mercredi et le vendredi pour toute commande reçue et payée 48h avnt cette date. 

5.2.2.Livraison partielle (rupture de stock) : La commande sera honorée des produits disponibles sauf avis express de l'acheteur; le reliquat étant livré dès réception dans nos locaux (sans supplément de port pour l'acheteur). 

5.2.3. Produit épuisé : Si entre-temps le produit est arrêté par le fabricant, la Sarl  C.E.S.A.M le client par fax ou E-mail (courriel) ou courrier papier et ne pourra être tenu responsable de ce fait. Le reliquat éventuel sera annulé automatiquement. 

5.2.4. Délais de livraison : Les Produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Les commandes devront avoir été validées et réglées 48h avant départ sur le Site par carte bancaire. Il est précisé que les commandes enregistrées le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont en principe expédiées le mercredi suivant. Celles enregistrées un jour férié seront expédiées le surlendemain ouvrable. 
Les commandes seront acheminées par les services Postaux habituels ou par transporteur . Les délais de livraison sont indicatifs et la Sarl C.E.S.A.M décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services Postaux ou transporteur, ainsi qu'en cas de perte des Produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l'Acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou du transporteur , dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des Produits commandés ne sera transférée à l'Acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison. 

5.2.5. Refus à la livraison : 
En cas d'impossibilité physique ou technique pour le transporteur de livrer l'acheteur, ce premier retournera le colis au vendeur après un délai de garde variable. Les frais de retour seront à la charge de l'acheteur, consécutivement aux motifs suivants : 
- absence répétée occasionnant une impossibilité de livrer pour le transporteur jusqu'au délai de garde. 
- colis endommagé (extérieur/intérieur) ou manquants (perte ou spoliation) 

5.3. Manquants/spoliations/paquets reçus abîmés 

5.3.1.Inspection de la livraison : L'acheteur a la responsabilité à la livraison d'en vérifier le contenu, si possible en présence du livreur, sinon en prévenant immédiatement La Poste/bureau de poste local de l'acheteur afin d'effectuer des réserves et prétendre aux dédommagements éventuellement prévus pour chaque mode de transport. 

5.3.2.Tranfert des responsabilités : Dans tous les cas d'acheminement et selon la Loi Française, la responsabilité du vendeur est transférée au transporteur dès la sortie des stocks du vendeur. Il appartient à l'acheteur d'entreprendre les démarches nécessaires en cas de manquants/spoliation/contenu abîmé, sauf en cas de faute avérée du vendeur à la préparation du colis. 
Les frais de port seront ajoutés selon les options choisies par le client en ligne. 
En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n'est pas expédié, la commande pourra être annulée ou différée par l'acheteur. 
En cas de retard de livraison, le produit ayant été expédié, vous pouvez également annuler votre commande et demander le remboursement du produit ainsi que les frais de retour. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit, à réception de celui-ci, complet et dans son état d'origine, par nos soins. 
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long. La Sarl C.E.S.A.M se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. 


Règlement des commandes 
Le montant dû est indiqué lors de la validation de commande. Les commandes ne seront validées qu'après réception et validation du paiement. Le choix entre différents modes de paiement est possible. Sauf indisponibilité du serveur, Le règlement des achats peut être effectué : 

- Immédiatement sur paname marine ebay: 

- Par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, PAYPAL). 

- Par courrier  sur papier et en le transmettant par courrier postal à  C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne, accompagné du règlement. 

- Par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco et libellé à l'ordre de Sarl C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne. 
Par virement bancaire



Satisfait ou remboursé 
8.1 - Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. 
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. 
Les retours sont à effectuer à Sarl C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne, dans l'emballage d'origine, complet, et accompagnés d'une copie de la facture. 

8.2 - Le droit de retour ne peut être exercé pour les vêtements. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris. 



Conformité des produits 
La Sarl  C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne s'engage à vous rembourser, ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. La Sarl  C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les SEPT jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai sera refusée. 

Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés. 
Les dispositions de cet article vous autorisent néanmoins à bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 8. 



Remboursement 
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 8 et 9 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 7 jours après la réception des produits par nos soins. 
Le remboursement s'effectuera au choix par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. 



Service clientèle 
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

- Courrier : Sarl  C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne. 

- Par émail tohatsu94@orange.fr



Propriété intellectuelle 
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites la Sarl C.E.S.A.M sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site paname marine ebay est strictement interdite. 



Responsabilité 
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. 

Les visuels sont communiqués à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter .
La Sarl C.E.S.A.M n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite. 
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, la Sarl C.E.S.A.M ne saurait voir sa responsabilité engagée. 



Droit applicable - Litiges 
Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre la Sarl  C.E.S.A.M et l'Acheteur sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. 



Informations nominatives 
En fonction des choix émis lors d'une de vos commande, vous pourrez recevoir des offres de notre société, comme indiqué lors de la création de votre bon de commande. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande. Il vous suffit de nous écrire en ligne à tohatsu94@orange.fr ou par courrier à Sarl C.E.S.A.M 2 rue latérale au viaduc 94170 le perreux sur marne, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse.

Conditions de retour

Détails des conditions de retour

Satisfait ou remboursé 8.1 - Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer à Sarl C.E.S.A.M.2 rue laterale au viaduc 94170 le perreux sur marne, dans l'emballage d'origine, complet, et accompagnés d'une copie de la facture. 8.2 - Le droit de retour ne peut être exercé pour les vêtements. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

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Livraison et expédition

Lieu où se trouve l'objet : LE PERREUX SUR MARNE, Île-de-France, France métropolitaine

Livraison vers : France métropolitaine

Quantité : Changer de pays :	Code postal :

Livraison et expédition	Chaque objet supplémentaire	Vers	Service	Délai de livraison estimé*
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Assurance sur la livraison
Non disponible

TVA : 19.6 % (inclus dans le prix affiché).

Si vous avez des questions concernant cette TVA, veuillez contacter le vendeur. Les conditions d'application et les taux de la TVA peuvent varier en fonction de la vente ferme.

Détails concernant le paiement

Mode de paiement	Préféré/accepté	Protection des Achats sur eBay
	Accepté	Achat non couvert par le programme de protection PayPal.
Chèque personnel	Accepté	Non disponible

Instructions de paiement du vendeur

VOUS POUVEZ PAYER CET OBJET PAR CARTE BLEUE VIA PAYPAL OU CHEQUE OU VIREMENT OU PAR CARTE DE CREDIT VPC EN APPELLANT AU 08 99 15 23 02 (nous sommes agrées VPC sécurisée) du mardi au samedi de 9H30 A 12H ET DE 14H A 18H

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