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RECUEIL DES USAGES LOCAUX DE L'HERAULT Montpellier

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RECUEIL DES USAGES LOCAUX DE L'HERAULT Montpellier

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Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce.Numéro de l'objet : 260532783717

Dernière mise à jour : 28 juil. 2011 10:44:47 Paris Afficher toutes les modifications

Caractéristiques de l'objet

Etat:	Très bon état: Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La ... En savoir plussur l'état	Langue:	Français
Année de publication:	1999

RECUEIL DES USAGES LOCAUX DANS LE DEPARTEMENT DE L'HERAULT

MONTPELLIER, IMPRIMERIE CENTRALE DU MIDI, RICATEAU, HAMELIN ET Cie 1874

LACOUR-EDITEUR 1999 - Réimpression de l'édition de 1874 C. LACOUR, EDITEUR, Place des Carmes - 25 bd amiral Courbet

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION
NOTE PRELIMINAIRE DE LA COMMISSION

PREMIERE PARTIE - Usufruit

Coupes de bois, baliveaux, arbres des pépinières, produits périodiques des saules, etc.

DEUXIEME PARTIE - Servitudes

Eaux, curage des ruisseaux, bornage, parcours et vaine p^ture, pacage, arbres, distance
Distance à observer pour les arbres plantés le long d'un mur mitoyen ou non
Distance quand les deux héritages sont séparés par la voie publique ou par un chemin privé
Fruits tombés sur l'héritage voisin
Tour d'échelle
Clôtures forcées. Villes du département
Hauteur des murs de clôture
Matériaux des murs
Clôture forcées
Colonage (V. Métayers)
Complant (V. Bail à complant)
Congés, baux sans écrit
Congés des domestiques
Constructions, distances
Contributions des portes et fenêtres ; dans l'usage, elles sont, à Montpellier, à la charge du locataire
Coupes de bois
Curage, ruisseaux
Défrichements des communaux
Délits ruraux, prescription, dépaisance, garde à vue
Domestiques ; l'engagement au service militaire, le mariage du domestique, sont-ils des causes de résolution ? Usages particuliers à la ville de Montpellier
Drayes ou drailles
Eaux
Echalas (V. Vignes)
Echelle (V. Tour d'échelle)
Essaims (V. Abeilles)
Farine (V. GRains)
Foires et marchés, vente d'animaux
Fossé, distance à observer
Four (V. Constructions, distances)
Fournier (V. Pain)
Fruits tombés sur l'héritage voisin
Gardes-mas
Glanage, grapillage, râtelage
Grains (Mouture des)
Huile, levée de l'huile
Industrie, usages relatifs à l'industrie
Journée du travail agricole, durée
Lapins
Louages, baux sans écrit, appartements, boutiques
Louage : Usine, durée présumée
Louage d'un appartement meublé
Louage d'un appartement non meublé
Louage : Tacite reconduction
Louage des domestiques (V. Domestiques)
Marchandises (V. Industrie)
Marchés
Matériaux (Enlèvement de)
Maturité des fruits, saisie-brandon
Métayers
Meuniers
Mitoyenneté (Marques de)
Mouture (V. Meuniers)
Murs, hauteur, épaisseur, matériaux en usage dans le département
Noix (Pressurage des noix)
Olives (leur Pressurage)
Pacage (Exercice du)
Pain, cuisson du pain
Parcours et vaine pâture
Payres
Pêche des varechs, algues marines
Pépinières, remplacement des arbres par l'usufruitier
Râtelage (V. Glanage)
Résolution du bail à loyer
Résolution du louage des domestiques (V. Domestiques)
Ruisseaux (V. Curage et Eaux)
Servitudes (V. Arbres, Bornage, Clôtures forcées, Constructions, Eaux, Fruits tombés sur l'héritage voisin, Glanage, Grapillage, Mitoyenneté, Murs, Parcours et Vaine Pâture, Râtelage, Stillicide, Tour d'échelle)
Soies (Condition des)
Stillicide
Tacite reconduction
Tissage des laines et chanvres
Tour d'échelle
Travail agricole, durée de la journée
Treilles
Troupeaux, conduite à la montagne, herbages
Usages (Constatation des)
Usufruit (V. Baliveaux, Coupes de bois, Pépinières)
Vaine pâture et parcours
Vendanges (V. Bans de vendanges)
Vente des trois-six et des vins
Vente d'animaux (V. Animaux)
Vigne

TRES BON ETAT (couverture avec un petit trou) 112 PAGES FORMAT 14,5cm X 20,5cm

Détails sur le vendeur professionnel

SERRET PASCAL

PASCAL SERRET
14, RUE NOTRE DAME 30000 NIMES, Languedoc-Roussillon France métropolitaine	Téléphone : 04.66.67.30.68 E-mail : serret.pascal@wanadoo.fr

Numéro d'enregistrement de la société : 387 767 031 RCS Nîmes

Conditions de retour

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Lieu où se trouve l'objet : NIMES, Languedoc-Rousillon, France métropolitaine

Livraison vers : Monde entier

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1,80 EUR	France métropolitaine	Ecopli	Varie Le vendeur envoie l'objet sous 2 jour après réception du paiement - la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet.

*Le délai de livraison estimé - la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet est calculé en fonction du délai d'expédition spécifié par le vendeur, du service de livraison sélectionné et du temps nécessaire pour que le paiement soit versé sur le compte du vendeur- la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet. Les vendeurs ne sont pas responsables des délais de livraison. Les délais de livraison peuvent varier, notamment pendant les périodes de pointe.

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