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12 paires bijoux fantaisie revendeur

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Livraison internationale - les objets peuvent faire l'objet de formalités douanières, selon la valeur déclarée.Les vendeurs doivent déclarer la valeur de l'objet et se conformer à la législation en vigueur pour les déclarations en douane.En tant qu'acheteur, vous devez tenir compte d'éventuels : - retards liés aux contrôles douaniers. - droits d'importation et autres taxes que les acheteurs doivent payer.- frais de courtage payables au point de livraison.Pour plus de précisions, adressez-vous aux services douaniers de votre pays ou consultez la page eBay consacrée aux transactions internationales- la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet.

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Description

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Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce.Numéro de l'objet : 260911642081

Caractéristiques de l'objet

Etat:	Neuf avec étiquettes: Objet neuf, jamais porté, vendu dans l'emballage d'origine (comme la boîte ou la pochette d'origine) ... En savoir plussur l'état	Lot:	Lot
Type:	Puces	Sexe:	Femme
Pierre dominante:	Cristal	Fermoir:	Clous
Genre:	Fantaisie

12 paires bijoux fantaisie revendeur

Caractéristiques :

Lot	Lot
Sexe	Femme
Fermoir	Clous
Type	Puces
Pierre dominante	Cristal
Genre	Fantaisie
Etat	Neuf
Poids	0.1 kg

Information :

Très raffinés !

Description :

Boucles d'oreilles fantaisie en métal argenté et doré en forme de lune et d'étoile. Idéal pour revendeur.

Observation :

Petits prix pour effet garanti ! Ref: TMPL_SKU001020

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Détails sur le vendeur professionnel

Mark And Co

MARC HERICHER
www.presentoirs-pour-bijoux.com 15 rue boudeville 31100 Toulouse, Midi-Pyrénées France métropolitaine	Téléphone : 0561929306 Fax : 05.61.92.93.06 E-mail : contact@presentoirs-pour-bijoux.com

SARL MARK AND CO 15 rue boudeville 31100 Toulouse Siret :49196676800021 SARL CAPITAL 20 000 € N° TVA FR1749196676800013

Numéro d'enregistrement de la société : 491 966 768 RCS TOULOUSE
Numéro de TVA : FR 174919667680001
Je fournis des factures sur lesquelles la TVA est indiquée séparément.

Termes et conditions de la venteVersion imprimable

Mise à jour le 10 mai 2010 **

LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MARK AND CO


1.Introduction
2.La commande
3.Information sur les produits
4.Les prix et frais de port
5.Le paiement
6.La disponibilité des produits
7.La livraison
8.Le droit de rétractation
9.Garantie et responsabilité
10.La force majeure
11.Le droit applicable
12.La protection des données personnelles





ARTICLE 1:   INTRODUCTION

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Marquesandco.com (ci-après désigné « client » ou « vous » ) et l'entreprise de vente à distance Mark and Co au capital de 20000 € dont le siège social est situé au 15 rue Boudeville, zone Thibaud 31100 Toulouse et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro Siret 49196676800021.

Ces conditions générales de vente sont seules applicables. Elles sont expressément et sans réserve acceptées par le client qui déclare et reconnaît les avoir lues; la validation de la commande entrainant acceptation des présentes conditions.

Mark and co peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales de vente. Les modifications apportées sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement.



ARTICLE 2:   LA  COMMANDE

2-1: Le déroulement de la commande

La commande se compose de 4 étapes successives; une fois votre choix effectué vous devez:
vous identifier
valider notre mode de livraison ( possibilité d'ajouter un commentaire ou modifier votre adresse de livraison)
 choisir votre mode de règlement
confirmer votre commande


                                                                  
2-2: La validation et signature du bon de commande ( Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

«  le double clic » sur l'icône  « confirmer commande » valide celle-ci et constitue une signature électronique du bon de commande qui a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuelle. 
Après avoir validé son mode de paiement le client valide définitivement et irrévocablement sa commande.



ARTICLE 3:  INFORMATION SUR LES PRODUITS

Mark and co apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques et de photographies illustrant les produits.
L'activité principale de la société est la vente en ligne de présentoirs à bijoux, nous précisons à ce titre que les bijoux figurant sur les photographies de présentoirs ont une fonction purement illustrative et descriptive; le présentoir seul faisant l'objet de la vente.


ARTICLE 4:   PRIX  ET  FRAIS DE PORT

4-1: Le prix

Les prix sont indiqués en euros nets, hors frais de port.
Les articles commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Pour toutes livraisons extérieures à la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

4-2: Les frais de port

Les frais de port comprennent les frais de préparation et d'emballage d'une part et les coûts d'acheminement  d'autre part.
Ils sont forfaitaires et liés aux poids des articles commandés; Mark and co se réservant le droit de vous les offrir au delà d'un certain montant.
Dans l'hypothèse où vous auriez la possibilité de venir retirer votre commande directement à nos locaux au 15 rue Boudeville à Toulouse, les frais relatifs à la préparation et à l'emballage de celle-ci restent à votre charge.


ARTICLE 5:  LE  PAIEMENT

Vous pouvez effectuez le règlement de votre commande soit:

Par carte bancaire: carte bleue, visa eurocard/mastercard en indiquant dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL) le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, sa date de validité et son code de contrôle.


Par chèque: A nous faire parvenir libellé à l'ordre de la SARL  Mark and co à l'adresse suivante SARL Mark and co  15, rue Boudeville 31100 Toulouse.
Votre commande ne sera expédiée qu'à réception de votre chèque et après validation de celui-ci. Passé un délai de Quinze (15) jours, à défaut de règlement de votre part, elle sera annulée.

Par Paypal: Pour bénéficier de ce mode de paiement vous devez ouvrir un compte auprès de la société Paypal. L'utilisation de ce mode de paiement entraine l'application des conditions générales d'utilisation de Paypal. (Faire un lien avec les CGU de paypal)

Par virement bancaire: Au profit de la SARL Mark and co domiciliée à la HSBC  FR Toulouse Blagnac sous le  numéro de compte: 30056-00229-02292001001-52 et le numéro IBAN:  FR-76-30056-00229-02292001001-52  code BIC/SWIFT: CCFRFRPP.
Votre commande ne sera expédiée qu'à réception de votre virement et après validation de celui-ci. Passé un délai de quinze (15) jours, à défaut de règlement de votre part, elle sera annulée.
 
Les prix doivent être payés dans leur totalité. Mark and co se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Les délais de disponibilité et d'expédition débutent à partir de l'enregistrement du moyen de paiement.



ARTICLE 6:  LA  DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nos offres de produit et de prix sont valables tant qu'elles sont présentes sur le site.
La disponibilité du produit reste cependant tributaire de l'état du stock chez Mark and co et chez ses fournisseurs. Dans l'hypothèse où un des produit commandé ne serait plus disponible dans nos stocks nous nous engageons à vous contacter dans un délai de trois (3) jours ouvrés maximum, par téléphone ou par courrier électronique afin de vous proposer un article d'une qualité et d'un prix équivalent.
Si cette solution ne vous convenait pas votre commande sera automatiquement annulée et nous procèderons à son remboursement dans un délai de trente (30) jours ouvrés au plus tard.



ARTICLE 7:  LA  LIVRAISON

6-1: La date de livraison

Les produits sont livrés en France et en Europe à l'adresse que vous nous avez indiqué sur le bon de commande. 
La date de livraison est déterminée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels s'ajoute le délai de livraison du transporteur.
Il vous est possible de suivre le processus de livraison sur l'interface mis en place dans votre suivi de commande. 
Mark and co utilise essentiellement les services de la Poste ( Colissimo suivi); la livraison s'effectue dans un délai de sept (7) jours ouvrés maximum ( délai généralement constaté) à compter de la réception de la commande nonobstant tout cas de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et de la diligence de la société.
En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, il vous appartient de nous le signaler par courrier électronique ou par téléphone. Une enquête pouvant prendre jusqu'à vingt et un (21) jours ouvrés sera menée auprès de la Poste. A l'issue de ce délai si le colis ne vous est pas parvenu nous procèderons à nos frais à un nouvel envoi.
En tout état de cause, en cas de dépassement de la date de livraison excédant sept (7) jours ouvrés et non du à un cas de force majeure , vous êtes en droit d'annuler votre commande par lettre recommandée avec accusé de réception . Nous procèderons à son remboursement dans un délai de trente (30) jours maximum.


2-2: Les problèmes de livraison

           
  Le colis est retourné pour cause de NPAI ou le colis n'est pas réclamé
Si le colis est retourné par la Poste sous la mention «  n'habite pas à l'adresse indiquée » où s'il n'est pas réclamé par vous au bureau de poste indiqué; Mark and co prendra contact avec vous dans les plus brefs délais afin de vous renvoyer votre commande. Les frais de port seront à votre charge. A défaut de disponibilité du produit, la procédure décrite à l'article 6 des présentes conditions générales de vente s'applique.

Le colis est endommagé, un article est manquant ou non conforme au bon de commande
Dans la mesure du possible, vous êtes tenu de vérifier l'état du colis au moment de la réception.
En cas d'anomalie manifeste vous êtes en droit de refuser le colis, il nous sera réexpédier par le transporteur avec les motifs de votre refus.

A défaut de refus immédiat, vous disposez d'un délai de trois (3) jours francs à compter de la réception du colis pour nous signaler par courrier électronique ou téléphone toutes anomalies concernant la commande.
Dans le cas d'un produit  endommagé ou non conforme au bon de commande, Mark and co vous fera parvenir une étiquette de retour et un produit de remplacement vous sera envoyé dès réception de l'article défectueux.
Dans le cas d'un produit manquant, il vous sera envoyé à nos frais dans des délais analogues à toute autre commande.





ARTICLE 8:  LE DROIT DE RETRACTATION

Vous disposez d'un délai de sept (7) jours ouvrables à compter de la date de livraison  pour nous retourner un colis qui ne vous conviendrez pas ( Art  L121-20 et suivants du Code de la consommation).
Les produits devront être retournés dans leur état d'origine et complet ( emballage, accessoires...).
Mark and co s'engage à vous rembourser les sommes versées, à l'exception des frais de retour qui restent à votre charge, dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception du colis.
Ne seront pas remboursés les articles retournés impropres à la revente.



ARTICLE 9: GARANTIE ET RESPONSABILITE

Les produits vendus par Mark and co bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés (Art L211-4 et suivants du code de la consommation ) ( Art 1641 et 1648 du Code civil).
Ils bénéficient également de la garantie constructeur dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.



ARTICLE 10:  LA FORCE MAJEURE

Mark and co ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution totale ou partielle du contrat conclu si elle est due à la survenance d'un événement de force majeure; notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de communication, inondations, incendies...
En présence d'un événement constitutif de force majeure, Mark and co en avisera le client dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou menace de cet événement.
Les parties devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi.
Au delà d'un délai d'un (1) mois d'interruption, Mark and co pourra ne pas honorer sa commande à charge pour elle de rembourser le client le cas échéant.



ARTICLE 11:  LE DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente ainsi que toutes les opérations de vente qui y sont visées seront soumises au droit Français.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions sont tenues pour non valides ou déclarées telle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.



ARTICLE 12:  LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes.
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978.
Vous disposez à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit pour cela de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail à SARL Mark and co 15 rue Boudeville 31100 Toulouse.

Conditions de retour

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Satisfaction Garantie 100 %. Comme le prévoit la loi CHATEL du 1er juin 2008 si un objet ne vous donne pas satisfaction, markandco vous rembourse. L'objet doit impérativement être retourné dans 1 delai de 7 jours à compter de sa réception dans un parfait état de revente, dans son état d'origine (emballage, accessoires..) et accompagné de la facture correspondant à l'achat.

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*Le délai de livraison estimé - la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet est calculé en fonction du délai d'expédition spécifié par le vendeur, du service de livraison sélectionné et du temps nécessaire pour que le paiement soit versé sur le compte du vendeur- la page s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet. Les vendeurs ne sont pas responsables des délais de livraison. Les délais de livraison peuvent varier, notamment pendant les périodes de pointe.

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